Déposée le 24 avril 1997 par la société INIST-CNRS UPS 076 Etablissement Public CS 10310
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORMAINIST »
Le déposant est la société INIST-CNRS UPS 076 Etablissement Public CS 10310 domicilié(e) 2 allée du Parc de Brabois,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2352278) - 54519 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INIST-CNRS UPS 076 Affaires Générales / Affaires Juridiques CS 10310 domicilié(e) 2 allée du Parc de Brabois,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2352278) - 54519 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMAINIST est expirée depuis le 24 avril 2017.
INIST-CNRS UPS 076 Etablissement Public CS 10310 a également déposé les autres marques suivantes : INIST
INIST-CNRS UPS 076 Etablissement Public CS 10310 - 2 allée du Parc de Brabois,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2352278) - 54519 - France - SIREN 180089013
INIST-CNRS UPS 076 Affaires Générales / Affaires Juridiques CS 10310 - 2 allée du Parc de Brabois,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2352278) - 54519 - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2007 n°2352278 - Publication au BOPI 2007-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Papier Produits de l'imprimerie Photographies Papeterie Adhésif (matières collantes) pour la papeterie Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils Matières plastiques pour emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles Caractères d'imprimerie Clichés Agence de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateur Transmission d'information par réseau Internet Edition de livres, de revues Prêts de livres Production de films Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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